Jean Degaves
Présentation de la marque Jean Degaves
Déposée le 24 mars 1995 par la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean Degaves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Jean Degaves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Jean Degaves arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.
MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 février 2005 n°2281599 - Publication au BOPI 2005-02-10
Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401434 - Publication au BOPI 2004-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582247 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24